Après avoir subi un cuisant échec juridique au début du mois d’août, les Pollués de Montréal-Trudeau se préparent à contre-attaquer. Mais pour ce faire, ils doivent obtenir 50 000 $ avant le 30 septembre.
L’organisme à but non lucratif tenait une conférence de presse, jeudi dernier, pour promouvoir sa cause et attirer les dons pour sa page GoFundMe. Les Pollués de Montréal-Trudeau veulent amasser 50 000 $, dont 20 000 $ pour couvrir les dommages demandés par Aéroports de Montréal et 30 000 $ pour assurer l’appel de la cause rejetée par la Cour supérieure au mois d’août. Au moment d’aller en ligne, leur objectif était loin d’être atteint.
« Naturellement, on respecte la décision de la cour, mais c’est sûr qu’on a été déçus », mentionne le président du conseil d’administration des Pollués de Montréal-Trudeau, Pierre Lachapelle. «Disons que, dans le pire des cas, on s’attendait au moins à avoir un 50-50. Que le contrôle judiciaire des vols nocturnes nous soit refusé, ça nous a laissés sur notre appétit! »
Le groupe, qui compte principalement des citoyens du nord de Montréal, dont Ahuntsic-Cartierville, avait fait trois demandes à la cour :
- L’implantation d’un couvre-feu de 23h à 7h à l’aéroport Pierre-Elliott-Trudeau;
- L’imposition d’une étude d’impact environnemental sur le projet de nouvelle aérogare;
- Un million de dollars par année depuis 2005 en dommages punitifs en raison du développement « sans contrôle » du trafic aérien.
De bonnes raisons d’aller en appel?
Conseillés par l’avocat Maître Gérard Samet, les Pollués désirent aller en appel pour défendre leur cause. Voici la conclusion de Maître Samet au sujet de la décision du juge Gaudet :
« Priver les citoyens d’un véritable débat judiciaire avec une question aussi fondamentale que le contrôle de l’exercice du couvre-feu, nous semble un abus du droit et des principes de base de la procédure, qui prévoient que les parties ont un droit d’expression plein et entier devant les tribunaux. »
La décision, prise en Cour supérieure, était basée sur celle de la juge Tremblay, en 2018. Celle-ci, d’après le juge Gaudet, s’était prononcée au sujet des vols de nuit dans le cadre d’une action collective menée, entre autres, par Pierre Lachapelle. Maître Samet considère plutôt que la question des vols nocturnes n’a pas encore été jugée.
Rappelons que l’action collective sera entendue devant les tribunaux, probablement en 2021, que le procès se rende en Cour d’appel ou non.
« Ce sont des milliers de personnes qu’on représente, dit M. Lachapelle. […] Une action collective, tous les gens touchés reçoivent une indemnité, mais ce qu’on veut vraiment, c’est un jugement déclaratoire au sujet des vols de nuit. On peut bien nous donner de l’argent, mais on ne pourra pas mieux dormir si les avions continuent de voler! »
Un ciel calme à venir
Tant que la COVID-19 durera, il semble que la circulation aérienne au-dessus d’Ahuntsic-Cartierville sera presque inexistante. En effet, la piste 06G-24D, dont le corridor aérien survole l’arrondissement, sera fermée « pour une période indéterminée » à partir du 26 septembre.
« Elle sera remise en opération lorsque les activités aéroportuaires et le nombre de mouvements d’aéronefs nécessiteront une deuxième piste », selon Aéroports de Montréal.
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