Bien que la chaleur soit exceptionnellement au rendez-vous, ces jours-ci, Montréal ne tardera pas à enfiler son manteau blanc. Déjà, quelques régions plus au nord ont vu des flocons tomber qui ont fondu depuis! Alors lorsque la neige s’invitera à nos pieds, ici, il sera à nouveau question de libérer nos terrains. Quelle solution conviendra à votre habitation ? Voici quelques éléments de réponse qui vous aideront à appréhender l’hiver.
Sur les réseaux sociaux, les citoyens s’interrogent :
« Faut-il encore un permis cette année pour déposer la neige ? »
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En effet, depuis 2019, les résidants d’Ahuntsic-Cartierville doivent payer un permis
spécifique s’ils souhaitent déposer leur neige sur la voie publique. Comme il n’est valable qu’une saison, l’heure est venue de se le procurer.
Le mercredi 23 septembre, un nouveau règlement sur le déneigement et l’enlèvement de la neige est entré en vigueur, instaurant de nouvelles dispositions.
Un nouveau règlement plus précis
Selon Vasyl Gontar, chef de la section inspection de l’arrondissement, le précédent règlement pouvait laisser penser qu’il était interdit de déposer sa neige dans les ruelles. Le texte précise désormais dans quelle mesure cela est possible. Pour ce faire, vous devez veiller à ne pas déranger vos voisins et à laisser le chemin praticable en prévoyant un dégagement de 1,5 mètre de chaque côté.
Les habitants des rues d’une largeur inférieure à neuf mètres n’étaient jusqu’ici pas autorisés à déposer leur neige sur celles-ci. Une modification du règlement permet désormais le stockage dans les rues à sens unique d’une largeur supérieure à 5 mètres, soit la totalité de celles présentes dans l’arrondissement.
Jusqu’à présent, la neige du domaine privé devait être sortie exclusivement devant les limites de la propriété. Pour plus de flexibilité, une nouvelle disposition permet à ce jour, dans le cadre d’une entente entre voisins approuvée par les inspecteurs, d’obtenir l’autorisation de déposer sa neige dans un endroit jugé plus propice. De l’intérêt ici de se procurer un permis de façon à préciser les modalités de dépôt en fonction de sa situation.
Les abris « tempo » sont désormais exempts d’autorisation, ces derniers étant conçus de sorte à ce que la neige tombe de part et d’autre sur le terrain privé.
Moins de neige à ôter du domaine public
L’arrondissement étant responsable des frais liés au déneigement de la voie publique, les citoyens sont invités à exploiter au mieux leur terrain privé.
« Le but du règlement, c’est de réduire au maximum les sorties de la neige provenant du domaine privé vers le domaine public. »
Le règlement devrait avoir – entre autres – un impact positif sur les coûts liés à l’enlèvement de la neige, mais ceux-ci sont difficilement chiffrables.
Une centaine de demandes de permis ont déjà été déposées pour cet hiver. Afin d’obtenir l’autorisation en question, des circonstances spécifiques sont applicables en fonction de votre emplacement de résidence.
Pistes cyclables permanentes, absence de places de stationnement, arrêts d’autobus, bornes d’incendie… certains aménagements publics empêchent un dépôt de neige sur la rue. Afin d’éviter un risque d’obstruction du passage, certaines demandes peuvent fait l’objet d’un refus.
L’arrondissement affirme chercher toujours une solution capable d’éviter aux habitants de payer.
Retour sur l’année passée
Marlène Ouellet, chargée de communication de l’arrondissement, nous a communiqué le bilan des permis émis en 2019 :
- 2505 permis à 50$ pour les bâtiments résidentiels de cinq (5) logements et moins
- 51 permis à 300$ pour les bâtiments résidentiels de six (6) à huit (8) logements
- 1508,31 m2 d’espace accordé pour les bâtiments de neuf (9) logements et plus, les ruelles et établissements commerciaux, industriels et institutionnels
L’hiver passé a suscité quelques incompréhensions. Certains citoyens munis d’un permis ont demandé à ce qu’un suivi soit fait auprès de voisins qui ignoraient les règles. D’autres retours ont concerné des questionnements quant à l’interprétation du règlement ; réactions courantes face à tout nouveau système…
« La première année est une année où on met en application le règlement, donc il faut promouvoir le règlement et son existence. On travaillait beaucoup plus de façon à convaincre les gens. Pas punitif, mais plutôt préventif. »
L’objectif de la première année étant de corriger certains flous, les inspecteurs comptent désormais faire respecter le règlement. Vasyl Gontar précise cependant que l’amende n’est pas la meilleure solution, l’argent des contraventions devant plutôt être mis dans l’achat d’un contrat de neige :
« On fait tout ce qu’il y a en notre pouvoir pour réduire le nombre de constats. »
Comment faire sa demande de permis ?
Cette année, la demande en ligne n’est toujours pas une option. En revanche, l’adresse courriel ac_permis_neige@montreal.ca permet de faciliter les démarches et obtenir les formulaires. Si vous déteniez déjà un permis l’année dernière, un rappel vous sera adressé de sorte à ce que vous puissiez demander votre renouvellement par ce biais.
« Si quelqu’un se présente au comptoir et qu’il a déjà obtenu un permis, aussitôt qu’il fait le paiement on lui donne la vignette puis il repart avec le permis. Il n’a pas à attendre comme l’année passée qu’on lui envoie par la poste. »
Selon les calculs des spécialistes, 80% des permis pourront être renouvelés. S’il y a eu des changements dans l’aménagement de votre rue, il est possible qu’un contrôle doive être effectué avant de vous délivrer votre permis.
La mission des inspecteurs est d’émettre les permis, conseiller et intervenir le cas échéant. L’arrondissement demande aux citoyens de contacter le service lorsqu’ils jugent cela nécessaire :
« On veut intervenir, aider les gens. Que les gens n’hésitent pas à nous contacter [ac_permis_neige@montreal.ca].»
Rendez-vous sur le site Web de l’arrondissement pour plus de détails.
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